Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TVL TELE VAL DE LOIRE
DEPLANCK François, Jean, Louis
MISRAI Serge, Jacques, José

Numéro de dépôt :
93484044
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TVL TELE VAL DE LOIRE

Déposée le 17 septembre 1993 par DEPLANCK François et MISRAI Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TVL TELE VAL DE LOIRE »

Les déposants sont DEPLANCK François, Jean, Louis, domicilié(e) 1, rue Tarbé, 75017 PARIS - France et MISRAI Serge, Jacques, José, domicilié(e) 9, Impasse Cerisaie, 94500 CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPLANCK François - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

DEPLANCK François a également déposé les autres marques suivantes : TLR TELEVISION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON


DEPLANCK François, Jean, Louis - 1, rue Tarbé, 75017 PARIS - France

MISRAI Serge, Jacques, José - 9, Impasse Cerisaie, 94500 CHAMPIGNY - France


DEPLANCK François - France


Inscription le 25 janvier 2000 - Rejet total n°294068 - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 2000-01-25

Agence de presse et d'information; Communications par Terminaux d'ordinateurs; Service Télétel; Services télétexte et Vidéotexte; Développement et exploitation de chaînes de télévision; Production et diffusion de programmes audiovisuels; production et diffusion de spots publicitaires; Formation à l'audiovisuel; Location de Films; Filmage sur bande vidéo; Production et diffusion de programmes audiovisuels; Production et diffusion de spots publicitaires; Service de reporters; Développement et exploitation de chaîne de télévision; Location de matériels audiovisuels; Location de temps à un centre serveur de bases de données

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.